Marque enregistrée - Marque en vigueur

alliance Bio Cultivons notre nature
ALLIANCE BIO

Numéro de dépôt :
4479711
Date de dépôt :
03/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2028
alliance Bio Cultivons notre nature de ALLIANCE BIO

Présentation de la marque alliance Bio Cultivons notre nature

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2018 par ALLIANCE BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « alliance Bio Cultivons notre nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est ALLIANCE BIO domicilié(e) 315 rue de la Gare - 47550 - Boe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Reynal Perret, Madame Charlotte de Reynal domicilié(e) 17 rue du Commandant Cousteau - 33100 - BORDEAUX - France.

La marque alliance Bio Cultivons notre nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4479711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque alliance Bio Cultivons notre nature arrivera à expiration en date du 3 septembre 2028.

ALLIANCE BIO a également déposé les autres marques suivantes : alliance Bio Lorem ipsum doloripsum dolor


ALLIANCE BIO - 315 rue de la Gare - 47550 - Boe - France


Cabinet Reynal Perret, Madame Charlotte de Reynal - 17 rue du Commandant Cousteau - 33100 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Légumes séchés ; graines préparées ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ;

Farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; en-cas à base de céréales ; farine de maïs ; farine de moutarde ; farine d'orge ; farine de soja ; farine de sarrasin ; farine ; fleur de farine / farine de blé ; flocons de maïs / corn flakes / paillettes de maïs ; flocons d'avoine ; flocons de céréales ; germes de blé pour l'alimentation humaine ; graines de lin à usage culinaire ; graines transformées utilisées en tant qu'assaisonnements ; graines de sésame [assaisonnements] ; gruau d'avoine ; gruaux pour l'alimentation humaine ; levain ; levure ; malt pour l'alimentation humaine orge mondé ; orge égrugé ; pain azyme ; pain d'épice ; pain ; petits pains ; quinoa transformé ; semoule de maïs ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés ; graines et semences brutes et non transformées ; bulbes, semis et semences ; avoine ; blé / froment ; céréales en grains non travaillés ; épis de maïs doux non transformés [décortiqués ou non] ; farine de riz [fourrage] ; farine de lin [fourrage] ; farine d'arachides pour animaux ; farine de lin pour l'alimentation animale ; farines pour animaux ; germes de blé pour l'alimentation animale ; graines à planter / semences à planter ; graines de lin pour l'alimentation animale ; graines de lin comestibles non transformées ; grains [céréales] ; grains pour l'alimentation animale ; maïs ; orge ; quinoa non transformé ; seigle ; son de céréales ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Meunerie.